Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le régime de l’AMO
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le
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Étiquette : projet
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret complétant le décret d’application de la loi relative à l’AMO de base
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité la 1ère partie du PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, la première partie du projet de
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, le projet de loi de finances
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Chambre des conseillers: des plénières mercredi pour examiner et voter le PLF-2024
La Chambre des Conseillers tiendra mercredi des séances plénières, consacrées à l’examen et au vote du Projet de Loi de
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Chambre des conseillers : la première partie du PLF-2024 adoptée en commission des finances
La Commission des finances, de la planification et du développement économique à la Chambre des Conseillers a adopté à la
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Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant application de la loi relative au programme d’aide sociale directe
Le Conseil du gouvernement a adopté jeudi le projet de décret N° 2.23.1067 portant application de la loi n° 58.23
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Adoption d’un projet de décret sur la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission des pétitions
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté le projet de décret n° 2.23.980 modifiant et complétant le décret n°
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Chambre des conseillers : la révision des tarifs douaniers des produits de grande consommation au cœur des discussions du PLF-2024
La révision des tarifs des droits de douane appliqués à un certain nombre de produits de grande consommation au titre
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Chambre des représentants : Adoption de deux projets de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé et à l’annulation des dettes accumulées auprès de la CNSS
La Chambre des Représentants a adopté, lundi lors d’une séance législative, le projet de loi relatif à la création de
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