La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, le projet de loi de finances
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Étiquette : adopté
Chambre des conseillers : la première partie du PLF-2024 adoptée en commission des finances
La Commission des finances, de la planification et du développement économique à la Chambre des Conseillers a adopté à la
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Le gouvernement a adopté une politique proactive exemplaire pour la digitalisation du secteur de santé afin d’améliorer les parcours de soins – Akhannouch –
Le gouvernement a adopté une politique proactive exemplaire pour la digitalisation du secteur de la santé en vue d’améliorer les
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Adoption d’un projet de décret sur la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission des pétitions
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté le projet de décret n° 2.23.980 modifiant et complétant le décret n°
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Chambre des représentants : Adoption de deux projets de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé et à l’annulation des dettes accumulées auprès de la CNSS
La Chambre des Représentants a adopté, lundi lors d’une séance législative, le projet de loi relatif à la création de
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Chambre des représentants : adoption en commission de la 1ère partie du PLF-2024
La Commission des finances et du développement économique de la Chambre des représentants a adopté, Samedi, à la majorité, la
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Chambre des représentants: Adoption du projet de loi portant octroi du statut de « Pupilles de la Nation » aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz
La Chambre des représentants a adopté à l’unanimité, vendredi lors d’une séance législative, le projet de loi n° 50.23 portant
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Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale
Dans le cadre de la mise en œuvre des Hautes instructions Royales et suite à la séance de travail présidée
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Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas
La Chambre des conseillers a adopté, mardi à l’unanimité, lors d’une séance plénière législative, le projet de loi n° 57.23
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La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi portant octroi du statut de “Pupilles de la Nation” aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz
La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative, le projet de loi n° 50.23 portant
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