La Chambre des Conseillers adopte à la majorité la 1ère partie du PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, la première partie du projet de
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Étiquette : Conseillers adopte
La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, le projet de loi de finances
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La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi portant octroi du statut de “Pupilles de la Nation” aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz
La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative, le projet de loi n° 50.23 portant
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La Chambre des Conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé
La Chambre des Conseillers a adopté à l’unanimité le projet de loi n° 07.22 relatif à la création de la
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité le projet de loi n° 07.22 relatif à la création de
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La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi relatif à l’organisation des appels à la générosité publique et la distribution d’aides à fins caritatives
La Chambre des conseillers a adopté mardi à l’unanimité le projet de loi N° 18.18 relatif à l’organisation des appels
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La Chambre des Conseillers adopte le PLF-2023
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, lundi, le projet de loi de Finances (PLF) n°50.22, au titre
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi-cadre formant Charte de l’investissement
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi, le projet de loi-cadre 03.22 formant Charte de l’investissement, avec une majorité de
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La Chambre des conseillers adopte à la majorité le projet de loi-cadre relatif au système national de santé
La Chambre des conseillers a adopté mardi à la majorité le projet de loi-cadre N° 06-22 relatif au système national
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à l’usage licite du cannabis
La Chambre des Conseillers a adopté, mardi à la majorité, lors d’une séance plénière, le projet de loi n°13-21 relatif
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