La Chambre des conseillers adopte à la majorité la 1ère partie du PLF 2025
La Chambre des conseillers a adopté à la majorité, lors d’une séance plénière tenue jeudi, la 1ère partie du projet
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Étiquette : Conseillers adopte
La Chambre des conseillers adopte à la majorité le PLF 2025
La Chambre des conseillers a adopté à la majorité, jeudi lors d’une séance plénière, le projet de loi de finances
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La Chambre des conseillers adopte à la majorité un projet de loi relatif au régime de sécurité sociale
La Chambre des conseillers a adopté à la majorité, lors d’une séance publique tenue mardi, le projet de loi n°02.24
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La Chambre des conseillers adopte le projet de loi relatif aux peines alternatives
La Chambre des conseillers a adopté à la majorité le projet de loi n° 43.22 relatif aux peines alternatives, lors
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi portant organisation et gestion des établissements pénitentiaires
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité le projet de loi n° 10.23 portant organisation et gestion des
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité la 1ère partie du PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, la première partie du projet de
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le PLF-2024
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, le projet de loi de finances
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La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi portant octroi du statut de “Pupilles de la Nation” aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz
La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative, le projet de loi n° 50.23 portant
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La Chambre des Conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé
La Chambre des Conseillers a adopté à l’unanimité le projet de loi n° 07.22 relatif à la création de la
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La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité le projet de loi n° 07.22 relatif à la création de
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